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Politiques culturelles et politique du livre

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Politiques culturelles et politique du livre
Contenu du dossier de l'entreprise

- Ministère de la Culture et des Communications, gouvernement du Québec. Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre. Résumé des mesures, Québec, Ministère de la Culture et des Communications, gouvernement du Québec, s.d., dépliant de 6 p. (or.)
- Ministère de la Culture et des Communications, gouvernement du Québec. Nul n'est censé ignorer la loi...du livre, Québec, Ministère de la Culture et des Communications, gouvernement du Québec, s.d., dépliant de 6 p. (or.)
- Institut de la statistique du Québec, gouvernement du Québec. Observatoire de la culture et des communications, Québec, Institut de la statistique au Québec, gouvernement du Québec, s.d., dépliant de 6 p. (or.)
- Ministère de la Culture et des Communications, gouvernement du Québec. Acheter dans une librairie agréée, un geste responsable, Québec, Ministère de la Culture et des Communications, gouvernement du Québec, s.d., dépliant de 8 p. (or.)

- Association pour l'exportation du livre canadien. Programme d'aide à la commercialisation des droits à l'étranger (PACDE), 1993-1994, Ottawa, Association pour l'exportation du livre canadien, s.d., document de 9 p.; document de 15 p. (or.)
- Arrêtés en conseil nos 2799, 2800, 2801 et 353-72
- La politique du livre au Québec, 3 mai 1971, document de 3 p.
- Johanne Guay. La taxe sur le livre. Impact social, culturel et économique, document de 11 p.
- Le Québec: un enjeu culturel, Montréal: métropole culturelle, allocution du ministre des Affaires culturelles, monsieur Clément Richard, à l'occasion de la consultation qu'il tient à Montréal sur le devenir culturel du Québec et l'action de son Ministère, 11 mai 1982, document de 13 p.
- Questionnaire no 1 sur l'édition scientifique et technique francophone, document de 13 p.

Communiqués
- Ministère des Communications (Gouv. du Canada). M. Fox remercie M. Guy Sylvestre des services qu'il a rendus à la Bibliothèque nationale du Canada, 16 novembre 1983, communiqué de 3 p.
- Ministère des Affaires culturelles. Aide à l'édition et à la production du livre: nouvelles dispositions concernant les éditeurs, 3 mai 1971, communiqué
- Ministère des Affaires culturelles. Une politique du livre pour le Québec, 3 mai 1971, communiqué de 3 p.

- Dossier sur l'aide à l'édition contenant
     - 16 communiqués datés de juin 1982 à juillet 1985
     - Nouvelles mesures canadiennes de l'édition du livre, feuillet d'information, 1986, document de 10 p.
     - 10 documents intitulés "Programme d'aide au développement de l'édition canadienne. Contributions en vertu des volets (1) & (2)", Éditeurs francophones par province, 5 documents datés de 1985 à 1988; Éditeurs anglophones par province, 3 document datés de 1979 à 1985
     - 2 documents intitulés "Aide à la promotion", datés de 1987 à 1989
     - Document intitulé Programme d'aide au développement de l'édition canadienne. Rapport du programme 1988-89, Contributions en vertu de l'"Aide aux entreprises individuelles", document de 11 p.
     - Programme d'aide au développement de l'édition canadienne. Sommaire des contributions dans l'année fiscale 1983-84, Budget du programme, document de 9 p.
     - Book Publishing Industry Development Program. Sales and Marketing Assistance and Educational Publishing Fund, 1987-1988, document de 9 p.
     - Ministère des Affaires culturelles, gouvernement du Québec. Autorisation de subventions normalisées, liste des bénéficiaires, Québec, Ministère des Affaires culturelles, gouvernement du Québec, [1988], document de 3 p.
     - Régime universel d'aide à l'édition 1987-1988, document de 3 p.

Référence(s) à consulter

- Conférence de Nadia Laham, «La politique d'aide à l'édition du ministère des Communications (Ottawa)», séminaire du GRÉLQ, UdeS, avril 1989 (cassette audio no 129, défectueuse: début non enregistré).

cassette audio no 129